Réunion bilatérale avec le Bureau italien

Dans la continuité des rencontres organisées par le BCF avec les Bureaux étrangers visant à renforcer les relations de coopération, le Président et le Directeur du BCF ont rencontré leurs homologues italiens lors d’une réunion […]

Assemblée Générale du Bureau Central Français

Le 21 juin dernier, dans l’auditorium de la Fédération Française de l’Assurance, s’est tenue l’Assemblée Générale du Bureau Central Français.Jean-Pierre Telloli (Président du BCF) et Xavier Legendre (Directeur du BCF) sont tout d’abord revenus sur […]

Assemblée Générale du Conseil des Bureaux 2019

Les 13 et 14 juin derniers, sur invitation du Bureau marocain, le CoB a, comme chaque année, tenu son Assemblée Générale et réuni l’ensemble des Bureaux du Système Carte Verte. On notera que, depuis l’Assemblée Générale […]

Réunion bilatérale avec le Bureau roumain

Le 15 mai dernier, le BCF a organisé une rencontre avec nos collègues du Bureau roumain dans le cadre d’un dossier à forts enjeux financiers mettant en cause l’assureur roumain CARPATICA en liquidation depuis août […]

BREXIT : quelles conséquences ?

Concernant le système carte verte La Grande-Bretagne, en quittant l’Union européenne, reste toutefois membre de l’accord multilatéral de garantie, ce cadre légal de l’indemnisation des victimes basée sur la présomption d’assurance liée à la validité […]

Circulaire n°4/2019: dates des sessions d’information du BCF

Circulaire n°4/2019 Fiche d’inscription Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3

Dénonciation du refus de prise en charge par l’assureur étranger

Les prescriptions de l’article R421-5 sont assimilées à une loi de police. (Cour de cassation-deuxième chambre civile – audience du 4 octobre 2018 – pourvoi n° 17 -19.677)

Réunion bilatérale avec le Bureau polonais.

Le 12 février dernier, le BCF a organisé une réunion bilatérale avec nos collègues du Bureau polonais. Ce type de rencontre a pour but de renforcer les relations de coopération avec nos homologues étrangers mais […]

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